Mentions Légales

Mentions Légales

Siège social

ALTITRAD
Danielle LEBRAT MALET
4 Les Terrasses de l'Ermitage Chemin des Arcis 43000 ESPALY SAINT MARCEL

Contact

Tél. :       04 43 07 30 66
Mobile : 06 33 11 73 60
E-Mail :  maletdanielle@hotmail.fr

Immatriculation

Numéro de SIRET : 442 943 528 00020
Dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) 

Numéro de TVA 

TVA non applicable, art. 293 B du CGI 
Hébergeur: IONOS 

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique protégée par la Législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé que se soit, ne peut être effectuée que sur autorisation expresse de son propriétaire.


Ce site ainsi que sa représentation graphique, et http://www.traduction-altitrad.com sont la propriété de Danielle LEBRAT MALET.


Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration d'un site Internet non marchand et/ou ne collectant pas de données à risque auprès de la CNIL n'est plus obligatoire.


Danielle LEBRAT MALET s’engage néanmoins à respecter la vie privée de ses visiteurs et de tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par Danielle LEBRAT MALET ne sera divulguée à des tiers. En application des articles 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , modifiée par la loi n°2004-801 du 6 aout 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés , toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant en s’adressant a Danielle LEBRAT MALET ou sur le site http://www.traduction-altitrad.com.

 

Share by: